La réalisation d’un projet de rénovation, qu’il soit de petite ou de grande envergure, requiert bien souvent l’aval d’un organisme municipal avant que ce dernier puisse débuter. Que cela soit pour une rénovation, une transformation, ou bien un agrandissement, il est recommandé de vérifier auprès de votre municipalité la faisabilité de votre projet.
Celle-ci sera en mesure de déterminer si vos travaux pourront s’exécuter en toute conformité, et selon les règlements appliqués à votre zone d’habitation.
Découvrez tout ce que vous avez besoin de savoir sur les autorisations particulières et les permis de construire avant de rénover la maison de vos rêves!
L’importance du permis de construire lors de la rénovation
Le permis de construction, lorsqu’il est attribué, garantit que votre projet de rénovation s’aligne avec les normes minimales du Code du bâtiment, et ce, de façon sécuritaire pour vous et les habitations avoisinantes. Si vos travaux requièrent une approbation de la ville, il sera nécessaire de fournir l’ensemble des documents à votre municipalité, expliquant votre projet de rénovation.
Dans le cas où votre projet répond aux conditions fixées par la municipalité, un permis de construction vous sera alors remis. Il sera dans votre obligation d’afficher cette autorisation sur les lieux des travaux puisque des inspecteurs municipaux pourront vérifier si vous êtes en règle.
Les travaux de maçonnerie nécessitent-ils un permis spécifique?
En ce qui concerne les travaux de maçonnerie, et dépendamment de l’importance des travaux, il n’est pas toujours nécessaire d’obtenir des autorisations de la part de la ville ou de la municipalité.
Si votre projet de rénovation engage de grosses modifications, esthétiques ou structurelles, il peut être conseillé de vous orienter vers votre municipalité. En effet, ce type de rénovations peut occasionner de gros travaux et donc, nécessiter un permis conforme.
Dans le cas où l’intervention d’un maçon a pour but de réparer un élément de maçonnerie dégradée par le temps, il ne sera pas nécessaire d’obtenir une autorisation de l’arrondissement concerné avant le début des travaux. C’est notamment le cas lorsqu’un mur de briques présente une déformation tel un ventre de bœuf.
Quel que soit le type d’intervention, vous serez tout de même tenu de respecter les normes d’urbanisme de votre arrondissement. Celui-ci vous indiquera la liste des matériaux autorisés afin de respecter les styles architecturaux.
Les risques encourus en rénovant sans permis
Si vous démarrez vos travaux sans faire une demande de permis, sachez que vous encourez de lourdes conséquences. En effet, si l’on venait à constater que vous êtes en infraction, vous risquez une amende allant de 350 $ à 4 000 $. En outre, la plupart du temps, vos rénovations seront détruites puisqu’elles seront à l’encontre de la réglementation imposée par la municipalité.
Sans oublier que si vous préférez faire votre demande de permis une fois les travaux déjà commencés, sachez que des frais supplémentaires peuvent vous être demandés.
Lorsque vous avez obtenu votre permis, il est fortement conseillé d’entamer les travaux le plus rapidement possible puisque le permis perd sa validité si vous ne les commencez pas dans les 12 mois suivant sa délivrance.
À qui s’adresser pour procéder à ses travaux de rénovation?
Il est donc très important de vérifier avec votre arrondissement si vous devez obtenir un permis de construction pour vos prochaines rénovations. Si vous souhaitez en savoir plus sur la faisabilité de votre projet de rénovation, n’hésitez pas à prendre contact avec votre municipalité ou contactez-nous. Notre équipe de maçons est expérimentée en la matière et nous sommes prêts à vous accompagner du mieux possible dans vos travaux.